Conditions Générales de Vente

1. Informations générales

Nom de l'entreprise, adresse, numéro SIRET, contact...

Description des objets proposés, nature artisanale, caractère unique...

Modalités de commande, validation, délais, personnalisation...

Tarifs, TVA éventuelle, devis sur mesure...

Délais, modes de livraison, frais éventuels, suivi...

Droit de rétractation, produits personnalisés non remboursables, formulaire à disposition...

Garantie légale, retours en cas de défaut, exclusions...

Collecte, usage et stockage des informations clients...

Droit français, juridiction compétente en cas de litige...